Informations légales
Conditions générales d’utilisation
Dernière mise à jour : 10 octobre 2026.
Objet
Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation du site Nomart Studio. En naviguant sur le site, vous les acceptez. Elles ne s’appliquent pas aux prestations du studio, régies par le devis et les conditions générales de vente.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Nomart Studio s’efforce de le maintenir accessible en permanence mais peut l’interrompre, notamment pour maintenance, sans que sa responsabilité puisse être engagée.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site (textes, logos, images, vidéos, animations, rendus 3D) sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent à Nomart Studio ou à ses clients. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Formulaire de contact
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas utiliser le formulaire à des fins de prospection non sollicitée, d’envoi de contenus illicites ou de tentative de nuire au fonctionnement du site. L’envoi d’une demande n’engage ni l’utilisateur ni le studio : un devis est établi gratuitement et sans obligation.
Responsabilité
Les informations du site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Nomart Studio ne saurait être tenu responsable d’un dommage résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, prestataires). Nomart Studio n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Contact
Pour toute question : contact@nomartstudio.fr. Voir aussi les mentions légales.